EffectsOverhaul – Contrat de Licence
Version : 2.0
Date d’entrée en vigueur : 01/09/2025

Cette compilation de mod (« Œuvre ») est la propriété protégée par le droit d’auteur de SantosMods.dev. Tous les droits sont strictement réservés sauf indication contraire explicite dans ce document.

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1. UTILISATION AUTORISÉE

Une licence limitée, personnelle, non commerciale, non transférable et révocable vous est accordée pour :

- Télécharger et utiliser la version originale, non modifiée, de ce mod pour un usage personnel dans Grand Theft Auto V.
- Partager le fichier original, non modifié, en créditant correctement SantosMods.dev et en incluant un lien vers la page de publication officielle.

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2. RESTRICTIONS

Vous ne pouvez pas :

- Modifier, éditer, procéder à une ingénierie inverse ou créer des œuvres dérivées à partir de ce mod.
- Extraire ou réutiliser tout élément ou code inclus dans d’autres projets ou travaux.
- Re-téléverser, redistribuer ou héberger ce mod en dehors des plateformes officielles listées ci-dessous.
- Utiliser ce mod à des fins commerciales, y compris sur des serveurs FiveM avec dons ou toute autre plateforme monétisée.
- Supprimer ou modifier toute attribution, crédit ou métadonnée dans les fichiers du mod.

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3. PLATEFORMES OFFICIELLES DE DISTRIBUTION

Ce mod est publié officiellement uniquement sur les plateformes suivantes :

- https://santosmods.dev
- https://www.gta5-mods.com
- https://www.lcpdfr.com
- https://github.com/SantosMods

Toute autre distribution est non autorisée et peut être altérée ou dangereuse.

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4. SUPPORT ET ERREURS

Un support est disponible pour les problèmes d’installation ou les erreurs du mod. Contact :

- Email : system@santosmods.dev
- Site web : https://santosmods.dev

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5. APPLICATION DES DROITS D’AUTEUR

Toute utilisation non autorisée peut entraîner :

- Des notifications de retrait DMCA auprès des plateformes en infraction
- Des actions légales conformément aux lois applicables sur le droit d’auteur

Nous surveillons les utilisations non autorisées et protégerons notre propriété intellectuelle en conséquence.

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6. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Ce mod est fourni « tel quel » sans aucune garantie. SantosMods.dev ne pourra être tenu responsable des problèmes, conflits ou dommages résultant de son utilisation ou de son mauvais usage.

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7. ACCEPTATION

En téléchargeant ou en utilisant ce mod, vous acceptez les termes de ce contrat de licence. Toute utilisation non autorisée constitue une violation de ces termes.

Pour toute demande d’autorisation ou question relative à la licence, contactez-nous via les moyens indiqués ci-dessus.

Nous ne sommes pas responsables des règles de serveur enfreintes, des perturbations RP ou de tout autre problème pouvant résulter de l’utilisation de cette modification.